• Conseil municipal

    Salle Louis Bel de la Mairie à 19 heures27 août 2020

    ORDRE DU JOUR

    1. Délégations données au Maire,
    2. Délégations pour les MAPA,
    3. Désignation des commissaires pour la CCID,
    4. Désignation d’un délégué au CNAS,
    5. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention d’occupation du domaine public, pizzeria « PIZZ AMIGOS » (M. TUAL),
    6. Délégation donnée au Maire pour recrutements d’agents contractuels avec le service emploi du CDG 38,
    7. Suppressions et créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs,
    8. Modification du RIFSEEP,
    9. Autorisation à M. le Maire pour la signature d’une convention d’une participation financière aux charges scolaires d’une classe ULIS avec la commune de La Tour du Pin,
    10. Autorisation à M. le Maire pour la signature d’une convention d’une participation financière aux charges de fonctionnement du RASED avec la commune de La Tour du Pin,
    11. Autorisation à M. le Maire pour la signature d’une convention d’une participation financière aux charges scolaires du CMS avec la commune de La Tour du Pin,
    12. Avis de la commune sur le programme local de l’habitat 2019-202,
    13. Versement de subventions associations extérieures,
    14. Demande de fond de concours aux Vals du Dauphiné,
    15. Questions diverses

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