• Conseil municipal

    Salle Louis Bel, Mairie 19 heures18 juin 2019

    ORDRE DU JOUR

    1. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention pour la participation intercommunale pour l’aide au fonctionnement du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
    2. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention pour la participation de la Commune de Cessieu aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire de la Tour du Pin (ULIS) 
    3. Création/suppression de postes et mise à jour du tableau des emplois
    4. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Modification des tarifs maximaux applicables en 2020
    5. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’un avenant concernant le marché 2018-2019 de nettoyage dans les bâtiments communaux - école du Moulin et école du Château -
    6. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’un marché de nettoyage 2019-2021 dans les bâtiments communaux - école du Moulin et école du Château 
    7. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’un marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la commune
    8. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention de prestation de service pour la préparation, fourniture et service de repas pour l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
    9. Autorisation à Monsieur le maire pour la signature d’une convention de mise à disposition aux VDD du minibus communal pour certaines activités de l’ALSH
    10. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention de mission d’accompagnement avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux pour réaliser un diagnostic sur la faune et flore sur le territoire communal 
    11. Questions diverses

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