• Conseil municipal

    Salle Louis Bel, Mairie 18 heures 3026 mars 2019

    ORDRE DU JOUR


    1. Subventions scolaires 2019 - demandes extérieures -
    2. Subventions associations 2019 - demandes extérieures -
    3. Subvention au budget du CCAS 2019
    4. Vote du compte administratif 2018 et du compte gestion 2018
    5. Affectation du résultat de fonctionnement 2018
    6. Vote du budget primitif 2019
    7. Taux d’imposition 2019
    8. Mandatement au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
    9. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’un acte administratif pour la reprise d’un terrain sur le domaine communal
    10. Autorisation à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention avec la commune de Rochetoirin de mise à disposition des vestiaires, du stade et du terrain d’entrainement de football.
    11. Questions diverses.

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